Construisons ensemble le territoire de demain
avec le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)
et le Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET)
Communauté de Communes Châteaubriant-Derval
Communauté de Communes Châteaubriant-Derval
Plan Climat Air Energie Territorial 2018-2023 approuvé le 27 septembre 2018
Le Plan Climat Air Energie Territorial 2018-2023 a été approuvé par la Communauté de Communes Châteaubriant-Derval le 27 septembre 2018. Voici les pièces constitutives :
Diagnostic
Stratégie territoriale
Programme d'actions
Dispositif de suivi et d'évaluation
Evaluation environnementale stratégique - rapport environnemental
Contact
Par courrier :
Communauté de communes Châteaubriant-Derval
5 rue Gabriel Delatour - BP 203
44146 CHÂTEAUBRIANT Cedex
Par message :
SCOT : enquête publique du mardi 18 septembre 2018 au vendredi 19 octobre 2018
L'arrêté relatif à l'ouverture et à l'organisation de l'enquête publique précisant les lieux, jours et heures où le dossier d'enquête publique est consultable avec le registre ouvert et où le commissaire enquêteur est à disposition du public pour recueillir ses observations est téléchargeable ci-dessous.
SCOT : arrêt du projet le jeudi 22 février 2018
Les différentes pièces constitutives du projet de SCOT sont téléchargeables ci-dessous :
Résumé non technique :
Diagnostic :
Etat initial de l'environnement :
Justification des choix avec évaluation environnementale :
Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) :
Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO) :
Bilan de la concertation :
Le public peut adresser ses observations par courrier électronique à l'adresse suivante : enquete-publique-scot@cc-chateaubriant-derval.fr