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Construisons ensemble le territoire de demain

avec le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)

et le Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET)

Communauté de Communes Châteaubriant-Derval

Communauté de Communes Châteaubriant-Derval

Plan Climat Air Energie Territorial 2018-2023 approuvé le 27 septembre 2018

 

Le Plan Climat Air Energie Territorial 2018-2023 a été approuvé par la Communauté de Communes Châteaubriant-Derval le 27 septembre 2018. Voici les pièces constitutives :

Diagnostic 

Stratégie territoriale

Programme d'actions

Dispositif de suivi et d'évaluation

Evaluation environnementale stratégique - rapport environnemental

Contact

Par courrier :
Communauté de communes Châteaubriant-Derval
5 rue Gabriel Delatour - BP 203
44146 CHÂTEAUBRIANT Cedex
Par message :

SCOT : enquête publique du mardi 18 septembre 2018 au vendredi 19 octobre 2018

 

L'arrêté relatif à l'ouverture et à l'organisation de l'enquête publique précisant les lieux, jours et heures où le dossier d'enquête publique est consultable avec le registre ouvert et où le commissaire enquêteur est à disposition du public pour recueillir ses observations est téléchargeable ci-dessous.

SCOT : arrêt du projet le jeudi 22 février 2018

Les différentes pièces constitutives du projet de SCOT sont téléchargeables ci-dessous : 

Résumé non technique :

Diagnostic :

 

Etat initial de l'environnement :

 

 

 

 

Justification des choix avec évaluation environnementale :

Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) :

 

Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO) :

 

Bilan de la concertation :

 

Le public peut adresser ses observations par courrier électronique à l'adresse suivante :  enquete-publique-scot@cc-chateaubriant-derval.fr

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